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Arrêté 2024-20
autorisant la pose d'un échafaudage du 5 juillet 2024 au 6 juillet 2024 au 17 place de l'église à Remilly sur Lozon
Arrêté 2024-20.pdf
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Arrêté 2024-19
interdisant le stationnement et la circulation du 08/07/2024 au 26/07/24, rue de l'ancienne scierie à Remilly sur Lozon
Arrêté 2024-19.pdf
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Arrêté 2024-18
portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très Haut Débit, sur la commune de Remilly les Marais, rue Village Michel
Arrêté 2024-18.pdf
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Arrêté 2024-17
portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très Haut Débit, sur la commune de Remilly les Marais, la croute
Arrêté 2024-17.pdf
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Arrêté 2024-16
interdisant la circulation et le stationnement rue de l'ancienne scierie à Remilly sur Lozon du 08/07/24 au 26/07/24
Arrêté 2024-16.pdf
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Arrêté 2024-15
portant alignement. le cabinet Geosat, géomètre expert, demande l'alignement de la propriété, cadastrée section 119 ZD 17, sise 4 route de la Valaiserie, sur le territoire des Champs de Losque
Arrêté 2024-15.pdf
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Arrêté 2024-14
portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau départemental Très haut Débit.
Arrêté 2024-14.pdf
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Arrêté 2024-13
Interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°5 E, rue de la Losquette, routes départementale n°92 puis D29
Arrêté 2024-13.pdf
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Arrêté 2024-12
interdisant la circulation et le stationnement. Du 17/06/2024 au 29/07/2024, la circulation et le stationnement seront interdits rue de la Croix Ginard (direction les Chasses de Montfort à Remilly sur Lozon)
20240613_183443.pdf
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Arrêté 2024-11
portant alignement. Le cabinet MGEX, géomètre expert demande l'alignement de la propriété, cadastrées section 431 AB 121 et 123, sises rue André Le Duc, sur le territoire de Remilly-sur-Lozon.
Arrêté 2024-11.pdf
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Arrêté 2024-10
portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier communal pour le déploiement du réseau Très haut Débit MANCHE NUMERIQUE
20240606 Arrêtés Manche numérique.pdf
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Arrêté 2024-9
Interdisant la circulation et le stationnement rue Losquette
20240606 Arrêtés.pdf
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Arrêté 2024-6
Arrêté relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser un marché de producteurs locaux
Arrêté 2024-6.pdf
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Arrêté 2024-5
Arrêté de circulation et de stationnement pour le marché de producteurs locaux
Arrêté 2024-5.pdf
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Arrêté 2024-4
Arrêté règlementant la circulation et le stationnement le 17 mars 2024
20240215_153224.pdf
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Arrêté 2024-3
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux d'implantation réseau fibre
20240215_153238.pdf
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Arrêté 2024-2
Arrêté permanent de police de circulation
20240215_153146.pdf
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Arrêté 2024-1
Autorisation de stationnement le 29/01/2024
20240215_153118.pdf
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